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GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
Grâce au succès du Pacte écologique dont témoigne le nombre de signataires, la question écologique est devenue l’un des enjeux de la campagne présidentielle. Sollicité par les ONG, Nicolas Sarkozy alors candidat, s’est engagé à organiser, s’il était élu, un Grenelle de l’environnement. Lancé début juillet 2007, le Grenelle de l’Environnement est un processus qui vise à mettre en oeuvre, par le dialogue entre les acteurs de la société française, une nouvelle politique en matière d’environnement pour la France.
| 1-OU EN EST LE PROCESSUS ? |
| 2-RETOUR SUR LA PREMIERE PHASE |
| 3-LES TEXTES |
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3-TOUS LES TEXTES DU GRENELLE
Les publications de la Fondation Nicolas Hulot
- Analyse du projet de loi de programmation Grenelle par la Fondation Nicolas Hulot (05/06/08). L'analyse porte sur la version du projet de loi rendue publique le 30 avril 2008 (légèrement différente de la version soumise au Parlement le 16 juin 2008 après le passage du projet de loi en Conseil d'Etat).
- Retour au Grenelle - Tribune co-signée par les 4 collèges du Grenelle - Le Monde (27/03/08)
- Analyse des conclusions de la première phase du Grenelle de l'environnement par la Fondation Nicolas Hulot (15/11/2007)
- Les six mesures structurantes proposées par la Fondation Nicolas Hulot pendant la première phase du Grenelle (25/09/2007)
Les textes officiels du Grenelle :
- Le texte du projet de loi de programmation Grenelle (version distribuée à l'Assemblée Nationale 16-06-08)
- L’avis rendu par le Conseil Economique et Social sur le projet de loi de programmation Grenelle (cliquer sur liste chronologique puis la référence 2008-16).
- Les engagements du Grenelle des 24, 25 et 26 octobre 2007 : relevé de conclusions des tables ronds d'octobre 2007, discours de restitution des conclusion prononcé par le Président de la République, liste des 273 engagements numérotés.
- Les rapports finaux et les rapports de synthèse des groupes de travail thématiques de la première phase du Grenelle (juillet à octobre 2007)
